Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PRÉS VERTS
Monsieur Maurice NAZART

Numéro de dépôt :
1322948
Date de dépôt :
11/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/1995

Présentation de la marque LES PRÉS VERTS

Déposée le 11 septembre 1985 par monsieur Maurice NAZART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PRÉS VERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Maurice NAZART domicilié(e) 2, rue du Nançon, 35300 FOUGERES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque LES PRÉS VERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PRÉS VERTS est expirée depuis le 11 septembre 1995.

Maurice NAZART a également déposé les autres marques suivantes : LE VIEUX ROBIN , CARREXQUIS , MA PAYSE , LES PRES VERTS , LAITERIE DE LA BLANCHE HERMINE , GREEN MEADOW , GREEN PASTURES , LE FOUGERES , L HERMINE , FLEUR MARINE


Monsieur Maurice NAZART - 2, rue du Nançon, 35300 FOUGERES. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08

Produits chimiques destinés à l'industrie, au sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, amendements, composition extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compri dans d'autres classes, produits du sol, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.